Cela s’appelle « vendre de l’air ». Michel Keslassy, 50 ans, a été condamné mercredi à cinq ans de prison en appel et 65 millions d’euros de dommages et intérêts pour une arnaque à la revente de droits à polluer sur le marché du CO2. Remis en liberté sous bracelet électronique en 2013 pour raison de santé, l’homme avait alors pris la fuite. Il fait depuis l’objet d’un mandat d’arrêt international.
Avec d’autres, Michel Keslassy avait été reconnu le 7 juin 2013 coupable d’escroquerie en bande organisée. Le procédé consistait à utiliser une société fictive pour acheter des quotas de CO2 hors taxe, et les revendre sur le marché français avec la TVA. Celle ci (19,6%) n’était par la suite jamais reversée à l’État. Au total, la fraude aurait couté cinq milliards d’euros au niveau européen, selon Europol. Et 1,6 milliards rien qu’en France, selon
un rapport de la Cour des comptes. L’ampleur de la fraude avait conduit la bourse européenne du carbone
Bluenext à mettre la clé sous la porte en novembre 2012.
Le rapport de l’institution pointe trois failles originelles du système d’échange de droits à polluer européen : un «
régime de perception de la TVA non sécurisé pour éviter les fraudes sur des transactions en temps réel », un accès «
quasiment sans contrôle, de toute personne physique ou morale aux registres nationaux de quotas », et un marché qui n’était «
soumis à aucune régulation externe.
» Le « casse carbonique » tenait donc du jeu d’enfant.
« C’est comme si vous mettiez une Ferrari à La Courneuve avec les clefs dessus. Elle ne restera pas une heure », expliquait l’un des premiers incriminés du dossier en 2012. Selon 20minutes.fr, Michel Keslassy est probablement réfugié en Israël.
« Pour lui, c’était la valise ou le cercueil », a dit à l’AFP son avocat, Me Philippe Ohayon. L’arnaque au CO2 avait en effet été chapeautée par le grand banditisme d’Île-de-France et la justice soupçonne plusieurs homicides en France et en Israël d’être liés à ces escroqueries. L’un de cerveaux présumés de l’opération,
Cyril Astruc, a été arrêté le 10 janvier à l’aéroport de Roissy. Une quarantaine de ses complices courent encore.